Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 COBATY
/
CI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CI
COBATY, Association régie selon la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3933109
Date de dépôt :
10/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/07/2022
CI de COBATY

Présentation de la marque CI

Déposée le 10 juillet 2012 par l'association loi 1901 COBATY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 COBATY domicilié(e) 6 Rue de Clichy - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 Rue Daunou - 75002 - Paris - France.

La marque CI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CI est expirée depuis le 10 juillet 2022.

COBATY a également déposé les autres marques suivantes : COBATYMED


COBATY, Association régie selon la loi de 1901 - 6 Rue de Clichy - 75009 - Paris - France


AB INITIO - 5 Rue Daunou - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Bijouterie fantaisie, parure (décoration en métaux précieux), épinglettes, insignes, médailles en métaux précieux et non précieux.